RechercheJe cherche de l'information sur... (Plusieurs mots possibles) |
L’utilisation de ce site est soumise au respect des lois applicables et des présentes conditions générales d’accès et d’utilisation. La Chambre Départementale d’Agriculture de Meurthe et Moselle se réserve le droit de modifier ces dernières à tout moment, aussi elle invite les utilisateurs à s’y reporter régulièrement.
Editeur du site :
Chambre d'Agriculture de Meurthe et Moselle
5 rue de la Vologne - 54 524 LAXOU Cedex
Tel : 03.83.93.34.10 - Fax : 03.83.93.34.00
@ : accueil@meurthe-et-moselle.chambagri.fr
Directeur de la publication :
Gérard RENOUARD, Président de la Chambre d'Agriculture de Meurthe et Moselle
Hébergement :
DEDIBOX SAS BP 80342 75365 PARIS CEDEX 08 Fax : 01 73 50 26 05 Tel : 01 73 50 31 65
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Les informations ainsi que les outils d'aide à la décision contenus dans ce site sont la propriété intellectuelle de la Chambre d'Agriculture de Meurthe et Moselle. Le contenu des informations ne peut-être utilisé qu'à des fins strictement privées. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
La reproduction des textes est autorisée à titre pédagogique sous réserve des conditions suivantes :
- Respect de l'intégralité des documents reproduits (sans modification ni altération),
- Citation explicite de la (ou les) source(s) du document. Exemple : "Ce document provient du site Internet de la Chambre d'Agriculture de Meurthe et Moselle. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ",
- Gratuité de la diffusion.
Toute autre utilisation devra faire l'objet d'une autorisation expresse du directeur de publication.
L'utilisation du logo de la Chambre d'Agriculture de Meurthe et Moselle est autorisée sous réserve des conditions suivantes :
- Autorisation écrite formelle de la direction de la Chambre d'Agriculture.
- Utilisation dans son intégralité et sans aucune modification.
Une autorisation tacite est donnée lorsque le logo est utilisé pour faire un lien sur une page du site Internet de la Chambre d'Agriculture de Meurthe et Moselle.
Crédit photo : Les photos utilisées sur ce site sont la propriété : la photothèque des Chambres d’Agriculture, la Chambre d'Agriculture de Meurthe et Moselle, du Paysan Lorrain ou utilisées avec l’accord de leurs auteurs.
Le site de la Chambre d'Agriculture de Meurthe et Moselle peut être amené à collecter des données personnelles sur ses visiteurs pour leur adresser une lettre d'informations, pour l'inscription à des réunions ou formations. Dans ce cas, la Chambre d’Agriculture de Meurthe et Moselle s'engage à ne utiliser à des fins commerciales les données et à ne les conserver que pendant une durée strictement liée à la finalité du traitement. Les données collectées ne sont destinées qu'à l'usage propre de la Chambre d’Agriculture de Meurthe et Moselle. .
Droit d'accès et de rectification : Dans ce site, les internautes peuvent être amenés à communiquer des données personnelles susceptibles de faire l’objet de traitements automatisés. Si tel est le cas, conformément à la loi 78-17 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (article 34), les personnes à propos desquelles des données personnelles sont collectées bénéficient d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données.
Ce droit s’exerce, en justifiant de son identité :
• par voie postale : Chambre d'Agriculture de Meurthe et Moselle - 5 rue de la vologne - 54525 LAXOU Cedex
• par courrier électronique : accueil@meurthe-et-moselle.chambagri.fr
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu, ou cédée à des tiers. Par ailleurs, lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la CNIL.
N° de déclaration CNIL : 1406105
Recherche avancée
RSS